Doctorat à label européen

"Le doctorat à label européen" ou "doctorat européen", une autre manière de faire un doctorat entre plusieurs pays lorsqu'une cotutelle n'est pas possible (pour des raisons de projet de recherche, de lourdeur administrative ou autre).

"1/ Autorisation de soutenance accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d’Enseignement Supérieur et deux Etats membres de la Communauté autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.

2/ Appartenance d’un membre au moins du Jury à un établissement d’Enseignement Supérieur d’un Etat membre de la Communauté autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.

3/ Soutenance effectuée pour une partie dans une langue de la Communauté autre que la (ou les) langue(s) national(s) du pays où est soutenu le doctorat.

4/ Préparation du doctorat, en partie, lors d’un séjour d’au moins un trimestre dans un autre pays membre de la Communauté."

(source: http://www.univ-cezanne.fr/recherchevalorisation/espace-chercheurs/label...)

Marche à suivre et procédure: 

"Le doctorant intéressé doit joindre à son dossier de soutenance une attestation signée du Responsable du laboratoire d'accueil ou du Président de l'Université étrangère énonçant les dates de séjour du doctorant ainsi qu'une demande spécifique de label rédigée à l'attention du Président du jury de thèse, sous couvert du Directeur de thèse et du Directeur de l'Ecole Doctorale. 
Après la soutenance, le Président de jury indique dans le rapport de soutenance qu'une partie de la soutenance a été réalisée dans une langue de l'Union Européenne autre que le français (en précisant laquelle). 
Le jury qui accorde la qualification de label "Doctorat Européen" le précise dans le procès verbal de soutenance."

(source: http://www.unilim.fr/edsts/theses_sou.php)

Précisons: la demande de label peut s'effectuer en fin de doctorat, si le doctorat satisfait aux conditions sus-nommées et est en mesure de fournir des justificatifs de ses séjours à l'étranger.

Vous trouverez, en PJ, un modèle-type de "Label Doctorat Européen".